ETAM LINGERIE : analyse de la validité juridique d'une marque

Référence : J0113

Langue

Français

Type

Etude de cas

Catégorie

Droit de l'Entreprise

Catégorie

Droit de l'Entreprise

Campus

AUDENCIA

Résumé

Centenaire et pour autant toujours pionnier, le Groupe ETAM s'interroge sur les nouveaux codes et les nouvelles attentes de son marché.
Quels seront les nouveaux consommateurs ? Les nouveaux modes de consommation ? Pour quels nouveaux modes de vie ? Pour quel impact sur l'environnement ? Pour quels nouveaux types d'imaginaires ?

Les idées fusent au sein des équipes Etam. Assez rapidement, de nouveaux noms de marque se distinguent.
Mais, avant d'aller plus loin dans leurs démarches visant à présenter leurs propositions à la Direction, les équipes Etam se rappellent les cours de Droit qu'ils ont suivis pendant leurs études et s'interrogent sur la validité juridique de leurs propositions.

Objectifs pédagogiques

- Comprendre que proposer une marque sans en avoir vérifié au préalable la validité juridique peut consister en une perte de temps
- Expérimenter l'analyse de la validité juridique des marques
- Expérimenter une méthode de recherche d'antériorité de marque
- Expérimenter la transversalité

Mots-clés

Responsabilité sociétale des entreprises - Propriété industrielle - Validité juridique d'une marque - Dépôt de marque - Droits antérieurs - Recherche d'antériorité

Public

L3
M1, M2

Secteur d'activité

Textile - lingerie

Caractéristiques particulières

- PPT de brief du cas (11 slides)
- PPT de debrief (8 slides)
- PPT de travail effectué par un ancien étudiant (11 slides)
- Grille d'évaluation (Excel)

2023

Livraison par lien de téléchargement

8

3h00

17 - Industrie textile

Montant

Adhérents : 360,00 € HT

Non adhérent : 720,00 € HT

Licence

Campus
(Usage illimité pour un campus sans limite de nombre d'étudiants.)